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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V
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CLUB FRANCAIS DU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB FRANCAIS DU VIN
C.F.V., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4040660
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
CLUB FRANCAIS DU VIN de C.F.V

Présentation de la marque CLUB FRANCAIS DU VIN

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLUB FRANCAIS DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.F.V domicilié(e) 12 rue Auber - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 138 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CLUB FRANCAIS DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB FRANCAIS DU VIN est expirée depuis le 17 octobre 2023.

C.F.V a également déposé les autres marques suivantes : CLUB FRANCAIS DU VIN , LA SELECTION DES SOMMELIERS , HUBERT DE GOET , ALPHAVIN , VINELITIS , CFV CLUB FRANCAIS DU VIN , LES DOMAINES RESERVES , OENOLIA LE CERCLE DES AMATEURS DE GRANDS VINS , CERCLE D'OR CLUB FRANCAIS DU VIN , LA SELECTION DU SOMMELIER


C.F.V., Société par actions simplifiée - 12 rue Auber - 75009 - PARIS - France - SIREN 316138718


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Produits de l'imprimerie, photographies, cartes, livres, journaux, revues, catalogues, prospectus, brochures, journaux ; boîtes en carton ou en papier, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), cartonnages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Publicité ; services d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; agences d'informations commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; rédaction et publication de textes publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits [à savoir : boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins] permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services ; vente au détail de boissons alcoolisées ;

Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de congrès, de colloques, de séminaires, d'ateliers de formation, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres, de revues ; organisation de concours notamment dans le domaine des vins et spiritueux ; dégustation de vins (formation, éducation) et spiritueux ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation d'expositions sur les vins et spiritueux à buts culturels et éducatifs.